Greffier : lumière sur un métier de l’ombre

Sébastien Guiot, directeur de greffe du tribunal de grande instance de Blois depuis 2011. - Sébastien Guiot, directeur de greffe du tribunal de grande instance de Blois depuis 2011.Sébastien Guiot, directeur de greffe du tribunal de grande instance de Blois depuis 2011.

Sébastien Guiot, directeur de greffe du tribunal de grande instance de Blois depuis 2011.

Profession méconnue, les greffiers ont un rôle essentiel au sein des tribunaux. Ils assistent les magistrats et sont les garants de la procédure judiciaire.

 Le greffier, c’est celui qui prend en note les déclarations des personnes jugées devant un tribunal. Voilà souvent à quoi on résume ce métier. C’est une profession méconnue, et pour cause, ces hommes et femmes réalisent un travail de l’ombre, mais essentiel. Alors oui, effectivement, lors d’un procès, il note qui a dit quoi, inscrit les réquisitions du parquet, indique que la défense a bien eu la parole en dernier, consigne la décision rendue par la juridiction. Mais son rôle ne se limite pas à ça.

La signature du greffier authentifie les décisions judiciaires

« Ce sont des techniciens de la procédure », résume Sébastien Guiot, directeur de greffe du tribunal de grande instance de Blois. Il poursuit : « Sans la signature du greffier, la décision judiciaire n’a aucune valeur. Quand il signe, il authentifie que c’est bien cette décision que le magistrat a prise. » Les greffiers sont les garants de la procédure. « Quand ils signent, ils disent que ça s’est bien passé comme ça. »
Dans leurs missions d’assistance aux magistrats, les greffiers peuvent par exemple faire des recherches juridiques comme retrouver des arrêts de cours d’appel ou de la Cour de cassation, de la jurisprudence. Ils rédigent ensuite une note sur ces décisions prises dans des dossiers similaires à celui que le magistrat a à traiter. « Il peut aussi aider à préparer des projets de décisions. Selon les directives du magistrat, le greffier met en forme une décision, que le magistrat validera », explique Sébastien Guiot.
Les greffiers ont aussi un rôle de renseignements, d’accompagnements des usagers, notamment via la Maison de justice et du droit de Blois. Le directeur de greffe donne un exemple concret : « Quelqu’un qui veut déposer une requête en divorce, on va lui donner des renseignements sur la procédure, sur les pièces à fournir, lui dire qu’il faudra aller voir un avocat… » Les greffiers ne sont pas des conseillers juridiques mais « ils aident à l’accomplissement des formalités ». Et « toute personne qui demande un renseignement a une réponse ». Quitte parfois à réorienter les personnes vers les services ou associations compétentes.
Les missions des greffiers et du directeur de greffe sont donc nombreuses et ces personnels sont indispensables pour faire tourner la machine judiciaire.

repères

Le rôle du directeur de greffe du tribunal de grande instance de Blois

> Le directeur de greffe du tribunal de grande instance (TGI) de Blois, Sébastien Guiot, gère une cinquantaine de personnels.
> Il agit sous l’autorité du président du TGI, Denys Baillard, et du procureur de la République, Frédéric Chevallier. Sébastien Guiot fait le parallèle avec une entreprise : « Le président et le procureur, ce sont les PDG, le directeur de greffe est le directeur général. »
> Les chefs de la juridiction donnent les lignes générales de la gestion du tribunal. « Les magistrats ont des besoins pour rendre la justice que le greffe met en place. Ils écrivent la partition, à moi, en tant que chef d’orchestre, de la faire jouer », image Sébastien Guiot.
> Le directeur de greffe s’occupe donc, entre autres, de la gestion immobilière, des demandes et du suivi des travaux, des moyens matériels à disposition des magistrats, de la sûreté et de la sécurité, de la gestion des archives, de la garde des scellés jusqu’à ce qu’ils soient redonnés ou détruits, de la tenue des minutes des jugements, de l’authentification des copies, etc.
> Le directeur de greffe échange de manière régulière avec le procureur et le président du tribunal : « Cela demande des échanges d’informations constants pour organiser la vie de la juridiction. » Le but du greffe : « que les magistrats puissent rendre la justice dans les meilleures conditions ».

Florence Vergne
0 replies

Leave a Reply

Want to join the discussion?
Feel free to contribute!

Leave a Reply

Your email address will not be published. Required fields are marked *


Warning: fsockopen() [function.fsockopen]: php_network_getaddresses: getaddrinfo failed: Name or service not known in /home/cabinetczg/www/wp-content/plugins/sweetcaptcha-revolutionary-free-captcha-service/library/sweetcaptcha.php on line 81

Warning: fsockopen() [function.fsockopen]: unable to connect to www.sweetcaptcha.com:80 (php_network_getaddresses: getaddrinfo failed: Name or service not known) in /home/cabinetczg/www/wp-content/plugins/sweetcaptcha-revolutionary-free-captcha-service/library/sweetcaptcha.php on line 81