L’avocat : Un peu d’histoire

” La vie quotidienne des avocats au cours des âges ne fut pas, en effet, simple. Dès qu’ils apparaissent à l’aube de la société moderne, ayant découvert le rôle irremplaçable qu’ils doivent jouer dans la société, ils furent en butte aux attaques du pouvoir, de tous les pouvoirs. L’avocat dérange parce qu’il soutient les faibles contre les forts, les vaincus contre les vainqueurs puissants épris de vengeance.” André DAMIEN

 Les Grecs ignorent l’Avocat en tant que tel : les citoyens lisent à l’audience des discours rédigés par des rédacteurs (logographes).

 Chez les Romains, un collège des Avocats est créé, que l’empereur Justinien 1er appela “Ordre des Avocats” (auparavant, la fonction était une institution purement libérale).

 Un Capitulaire de Charlemagne de 802 fait mention les Avocats.

 Les Établissements (réglementation de la vie juridique quotidienne des français) de Saint Louis posent les premières règles déontologiques des Avocats.

 Le premier serment est imposé par une ordonnance de Philippe III Le Hardi le 12 octobre 1274 : l’Avocat a droit au titre de “Maître” et l’honoraire est réglementé (par exemple, le “salaire” maximum est fixé à 30 livres).

 Mais ce n’est qu’en 1327 que les Avocats entrent dans l’histoire, par une ordonnance de Philippe de Valois créant le Tableau (ou matricule des Avocats) : des conditions de capacité, un examen professionnel, des incompatibilités et cause d’exclusion sont instaurés.

 Le barreau, appelé ordo, est un ordre clérical dirigé par le plus ancien de l’ordre (le bâtonnier s’affirmera au XVIIème).

 A cette époque, quiconque portait la main sur un Avocat était menacé d’excommunication.

 En 1344, un arrêt de règlement du Parlement de Paris fixe le premier statut de la profession. Il distingue les Avocats consultants (en manteau écarlate), les Avocats plaidants (en manteau violet) et les auditeurs ou stagiaires non autorisés à plaider (en manteau bleu).

 Ce texte instaure le monopole de la plaidoirie, qui sera au cours des siècles suivants sujet de multiples débats.

 En 1340, on compte 51 avocats.

 Les textes élaborés du XIIIème au XIVème sont fondamentaux en ce qu’ils resteront en vigueur jusqu’à la Révolution Française, même s’ils seront complétés.

 Une ordonnance de 1364 va créer une sorte d’assistance judiciaire.

 L’un des faits majeurs judiciaire du XVème siècle est le procès de Jeanne d’Arc à Rouen en 1436, procès sans avocat.

 Jusqu’à cette époque, les Avocats constituent un groupe assez informel présidé par un Doyen et disposant d’un conseil de discipline formé par les députés des Avocats.

Au Palais de Justice de Paris, les Procureurs (ancêtres des avoués) forment une confrérie placée sous le patronage de Saint Nicolas. Les Avocats les rejoignent et étant de plus en plus nombreux, le porteur du bâton de Saint Nicolas, “le Bâtonnier” devient un Avocat.

 Dans la Salle des Pas Perdus, les Avocats ont leurs bancs, où ils se réunissent et dissertent.

 Ils portent une robe noire et un chaperon (sorte de capuche) ; les jours de cérémonie la robe est écarlate et le chaperon herminé.

 Sous Louis XIII, les Avocats sont chargés avec d’autres juristes de la codification des coutumes afin de fixer des règles qui étaient très fluctuantes.

 François 1er institue la vénalité des charges de magistrats, ce qui a pour conséquence de créer une séparation entre le corps des Avocats et celui des magistrats.

 Une ordonnance d’octobre 1535 codifie tous les textes déontologiques pris depuis 1274 et les modernise.

 Les Avocats à cette époque sont au nombre d’un peu plus de 300.

 L’ordonnance de Villers-Cotterêts d’août 1539 est surtout connue en ce qu’elle rend la langue française obligatoire et organise l’état civil. Mais elle pose aussi le principe, qui perdurera jusqu’à la Révolution, selon lequel l’inculpé est privé de défenseur lors de l’instruction et à l’audience. La torture devient la règle.

 La première prescription concernant la tenue de l’Avocat date de 1540 : il doit porter une robe longue et un bonnet rond, tous les deux noirs, sans barbe, pourpoints et chausses déchiquetées.

 Pendant les guerres de religion, le barreau va user de son poids et de son influence politique pour que la France sorte de la crise.

 En 1602, les Avocats se mettent en grève durant quatorze jours, en réaction d’un arrêt du Parlement qui les oblige à signer leurs écritures et à mentionner leurs honoraires : les Avocats seront entendus et n’hésiteront pas à renouveler leur mouvement, notamment contre les décisions de Mazarin.

 Vers 1662, le Bâtonnier sort de son rôle religieux pour devenir le chef de l’ordre, aidé d’un conseil qui prend en charge la discipline : il est élu chaque année par des délégués des Avocats.

 “L’Avocat classique” est encore très proche de celui du Moyen-age : “l’exercice de la profession doit mener à l’honneur et non à la fortune”.

 La première “conférence du stage” a lieu le 31 décembre 1710 : il s’agit d’une réunion publique où les Avocats stagiaires discutent en présence des anciens de questions de droit. Chaque année un secrétaire est désigné parmi les jeunes Avocats.

 Cette institution va très vite devenir “un creuset de l’art de l’éloquence”.

 Sous Louis XIV, “l’Avocat bourgeois” avait oublié la politique, qu’il va redécouvrir après la mort du roi soleil et va participer à une véritable fronde contre le pouvoir en place (par de nombreuses grèves), notamment lors de l’affaire janséniste.

 A l’orée de la Révolution, on dénombre à Paris 600 Avocats.

 Un décret du 8 octobre 1789 abolit le supplice, autorise la présence muette de l’Avocat pendant l’instruction et la plaidoirie à l’audience : la Constituante (où les Avocats étaient présents) réforme également les institutions judiciaires.

 Pourtant elle vote la loi 16 août – 2 septembre 1790 qui supprime l’Ordre (corollaire de la loi Le Chapelier interdisant toutes les corporations) et les Avocats! La barre devient accessible à tous.

 Toutefois, s’ils perdent leur titre les Avocats vont continuer à plaider et seront présents devant les Tribunaux Révolutionnaires : ce sont les “Avocats du Marais”, qui vont courageusement maintenir le principe de la défense.

 En 1802, les Avocats sont rétablis, puis l’Ordre en 1810, mais ils sont fortement encadrés et ont perdu toute l’indépendance et la liberté dont ils jouissaient avant la Révolution (par exemple, obligation de mentionner les honoraires au pied des actes, interdiction de la grève, Conseil de l’Ordre et Bâtonnier désignés par le Procureur Général).

 Aussi, pendant tout le XIXème ils vont combattre pour cette liberté et obtiendront certaines satisfactions dès 1822 dans une ordonnance qui permet notamment la constitution de Barreaux de province, puis en 1830.

 L’Ordre devient une instance essentiellement disciplinaire dont les membres sont élus par l’assemblée générale du Barreau.

 En 1830, les Avocats parisiens sont 650.

 Ils font partie de ce qui va être appelé “les professions libérales” : “l’Avocat a une mission, non une profession”. Sa rigoureuse déontologie se fonde alors sur l’honneur (code de l’habillement strict à la ville comme au Palais, incompatibilités multiples, interdiction de poser un panneau sur sa porte) et il plaide gratuitement pour les pauvres.

 La profession devient très élitiste et la Conférence du stage une sélection des meilleurs talents d’orateurs.

 Lorsqu’il plaide, l’Avocat va bénéficier en 1829 d’une immunité totale (d’ailleurs la tenue marque que l’Avocat représente la Défense derrière laquelle s’efface l’homme).

 Une loi du 22 janvier 1851 crée l’assistance judiciaire : la gratuité de la défense des démunis n’est plus consentie mais obligatoire.

 A compter de 1875 s’impose “La république des Avocats” : de nombreux présidents de la république (9), présidents du conseil (42), ministres, députés seront des Avocats et donc le Barreau réunit les dirigeants de la France. Mais c’est surtout la puissance du Bâtonnier de Paris qui va sans cesse croître (les Bâtonniers de province vont se réunir pour former la Conférence des Bâtonniers en 1902).

 La loi du 1er décembre 1900 admet les femmes au Barreau : la première avocat à prêter serment sera Madame PETIT (en 1996, sera élue la première femme Bâtonnier de l’Ordre de Paris en la personne de Maître de la GARANDERIE).

Durant la première moitié du XX siècle la profession va s’assouplir grâce au mouvement syndical (création de l’Association Nationale des Avocats en 1921, puis de l’Union des Jeunes Avocats en 1922) et la justice se démocratiser.

 La fin de la seconde guerre mondiale fait place à un monde nouveau où l’Avocat cesse d’être le roi.

 La loi du 26 juin 1941 institue le Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat.

 La loi du 31 décembre 1971 et ses décrets d’application élaborent une déontologie nouvelle et opère la fusion des professions judiciaires d’Avocats, avoués et agréés, la fusion entre Avocats et conseils juridiques interviendra le 31 décembre 1990.

 En 1966, le Barreau de Paris regroupait 3.101 avocats. Aujourd’hui, il compte près de 25.150 Avocats (dont 47, 7% de femmes) ; soit une croissance de 520% !

 Durant ces deux dernières décennies, la profession a connu beaucoup plus de changements que durant les deux derniers siècles. Elle était homogène, organisée autour des particuliers ; elle s’oriente vers le marché, est marquée par une forte différenciation (par exemple, opposition entre les cabinets généralistes qui s’occupent à titre principal du droit des personnes et les cabinets d’affaires) et connaît l’internationalisation et l’évolution des communications.

 => pour aller plus loin :

 – CATALOGUE DE L’ EXPOSITION ” PARIS et ses avocats, de Saint Louis à Marianne” Du 6 novembre 2001 au 2 mars 2002

 – “HISTOIRE DES AVOCATS EN FRANCE” de Bernard SUR – Éditions DALLOZ

 – “LA GRANDE HISTOIRE DES AVOCATS” de Jean-Marie DIGOUT – Éditions de l’Homme en Noir

  MUSEE DU BARREAU DE PARIS (Hôtel de la Porte 25, rue du jour 75001 PARIS) :http://www.avocatparis.org

  

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